Mentions légales et politique de confidentialité
ARTICLE 1 – L’EDITEUR
L’édition du Site est assurée par l’association AITHEX.
Numéro SIRET : 41181724000053
Numéro de téléphone : 0329617161
Adresse e-mail : accueil@aithex-vosges.com.
Le Directeur de la publication est Sylvaine Jung.
ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société https://www.nfrance.com/, dont le siège social est situé au 9 rue Ritay 31000 Toulouse , avec le numéro de téléphone : 0534455500 et l’adresse mail contact@nfrance.com
ARTICLE 3 – ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
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